Les compte-rendus du Conseil

• Approbation du procès verbal de la dernière séance
• Accompagnatrice bus scolaire

• Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal

• Désignation d'un délégué et d'un suppléant, élections sénatoriales
• Travaux de sécurisation piétions rond-point RD 13 - RD 332
• Renouvellement des membres de la commission de contrôle (des listes électorales)
• Désignation d'un référent déontologue
• Achat d'un congélateur pour la salle des fêtes
• Accompagnatrice bus scolaire
• Travaux nouveau local municipal
• Avancement de grade personnel communal
• Travaux décapage et remise en état des trottoirs rue des casernes et rue du doubs
• Nettoyage-décapage du sol de la salle des fêtes
• Demande d'utilisation d'une salle par une professeure de yoga

• Compte de gestion de la trésorerie et compte administratif de la commune, année 202

• Vote des taux des taxes
• budget primitif 2023
• 2ème tranche des travaux e-lum
• local technique municipal
• projet de division de parcelle en vue de l'acquisition par la commune
• tarifs location des salles à partir du 1er janvier 2024
• nouvelle convention pour le service d'instruction du droit des sols par le Grand Dole
• projet de convention avec la ville de Tavaux concernant l'Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants à Tavaux (crèche)
• association des maires du canton de Tavaux

• Portes isolantes salle des fêtes
• Projet local technique municipal
• Projet cuves pour récupération d'eau
• Projet sécurisation piétons sur rond-point RD 13 - RD 332
• Projet de protection de la messagerie de la mairie (anti spam)
• Réforme taxe d'aménagement
• Paiement des factures d'investissement avant vote du budget 2023
• Renouvellement d'un bail
• Renouvellement bail Set Pernot
• Publicité dans les rues et dans le bulletin municipal
• Rapport d'activité année 2021 du Syndicat des eaux du recépage

• Transformation des modes d'éclairage public (Leds) : établissement d'un nouveau plan de financement suite à la notification de la préfecture
• Adhésion de 2 nouvelles communes au SISPAH de Tavaux
• Mise à jour des membres de la Réserve Communale de Sécurité Civile
• Proposition de convention entre la ville de Tavaux et la Commune de Champdivers concernant l'Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants (crèche)
• Distributeur de pain : projet d'installation et de convention
• Facturation forfaitaire pour extractions de granulats
• Etude pour l'achat d'un immeuble
• Proposition de convention pour le tennis
• Repas du 11 novembre
• Rapport d'activités du Sydom

• Travaux rue des casernes

• Travaux aire de jeux

• Tarifs portage repas personnes âgées

• Demande de subvention exceptionnelle

• Décision modificative

• Attribution compensation taxe professionnelle Grand Dole

• Facturation pour extraction de granulats de juin à  décembre 2021

• Attribution d'une subvention

• Reversement de la collecte du 8  mai à l'oeuvre du bleuet de France

• Compte de gestion 2021 du receveur et compte administratif de la commune 

• Affectation du résultat 2021 

• Taux des 2 taxes 

• Budget primitif 2022 

• Conditions d’utilisation du terrain de tennis 

• Reversement aux associations

• Désaffiliation de la communauté d'agglomération du Grand Dole du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

• Avis sur le projet de Règlement Local de la Publicité intercommunal du Grand Dole

• Tarif des repas des personnes âgées livrés par le Sispah de Tavaux

• Modification de la prise en charge des frais de chauffage du logement situé au n° 1 rue des écoles